Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MARTINE MALORY
M. PUTZOLA Jean Claude

Numéro de dépôt :
3941362
Date de dépôt :
21/08/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/08/2022
MARTINE MALORY de PUTZOLA Jean Claude

Présentation de la marque MARTINE MALORY

Déposée le 21 août 2012 par monsieur PUTZOLA Jean Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MARTINE MALORY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-37 du 14 septembre 2012.

Le déposant est monsieur PUTZOLA Jean Claude domicilié(e) 18-20 rue Pierre Marcel - 94250 - GENTILLY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PUTZOLA Jean Claude domicilié(e) 18-20 rue Pierre Marcel - 94250 - GENTILLY - France.

La marque MARTINE MALORY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3941362.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARTINE MALORY est expirée depuis le 21 août 2022.

PUTZOLA Jean Claude a également déposé les autres marques suivantes : LICENCE IV , Ordre Traditionnel du Rite Ancien et Primitif de Memphis-Misraïm Souverain Sanctuaire Traditionnel de Memphis-Misraïm , Ordre Traditionnel de Memphis-Misraïm Suprême Conseil Traditionnel pour la France et Pays Associés OTMM ORDO AB CHAO DEUS MEUM QUE JUS , GRAND ORIENT DE PATMOS , TOULOUSE-LAUTREC , CHATEAU DU BOSC


M. PUTZOLA Jean Claude - 18-20 rue Pierre Marcel - 94250 - GENTILLY - France


M. PUTZOLA Jean Claude - 18-20 rue Pierre Marcel - 94250 - GENTILLY - France


Publication - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-37

Enregistrement avec modification - Publication le 25 janv. 2013 au BOPI 2013-04

Inscription le 29 octobre 2015 - Transmission totale de propriété n°657389 - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-10-29

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.